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MANDAT SOLUTION, MANDAT SOLUCION, MANDAT EQUILIBRE, MANDAT E-QUI-LIBRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MANDAT SOLUTION, MANDAT SOLUCION, MANDAT EQUILIBRE, MANDAT E-QUI-LIBRE
DAVID BERTIN

Numéro de dépôt :
3614848
Date de dépôt :
01/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2018
MANDAT SOLUTION, MANDAT SOLUCION, MANDAT EQUILIBRE, MANDAT E-QUI-LIBRE de DAVID BERTIN

Présentation de la marque MANDAT SOLUTION, MANDAT SOLUCION, MANDAT EQUILIBRE, MANDAT E-QUI-LIBRE

Déposée le 1 décembre 2008 par DAVID BERTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANDAT SOLUTION, MANDAT SOLUCION, MANDAT EQUILIBRE, MANDAT E-QUI-LIBRE »

Le déposant est DAVID BERTIN domicilié(e) 71 CHEMIN DU FOUR DE BUZE DOMAINE DES OLIVIERS VILLA 7 - 13014 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID BERTIN domicilié(e) 71 CHEMIN DU FOUR DE BUZE DOMAINE DES OLIVIERS VILLA 7 - 13014 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANDAT SOLUTION, MANDAT SOLUCION, MANDAT EQUILIBRE, MANDAT E-QUI-LIBRE est expirée depuis le 1 décembre 2018.

DAVID BERTIN a également déposé les autres marques suivantes : SOLUCIMMO, PRIVATE-IMMO, BERTIN & CO IMMOBILIER, , MANDAT EXTRA , SOLUCIMMO PREMIUM


DAVID BERTIN - 71 CHEMIN DU FOUR DE BUZE DOMAINE DES OLIVIERS VILLA 7 - 13014 - MARSEILLE - France


DAVID BERTIN - 71 CHEMIN DU FOUR DE BUZE DOMAINE DES OLIVIERS VILLA 7 - 13014 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 23 septembre 2009 - Rejet partiel n°506842 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Inscription le 23 septembre 2009 - Rejet partiel n°506841 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.